Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de nouvelles littéraires numériques (ci-après « les Œuvres ») proposées par Michel de Carochette sur le site micheldecarochette.manus.space.
2. Produits
Chaque Œuvre est un fichier numérique disponible en deux formats : PDF (lisible sur ordinateur, smartphone et tablette) et EPUB (compatible avec les liseuses Kindle, Kobo et applications de lecture). L'accès aux fichiers est accordé immédiatement après confirmation du paiement.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Michel de Carochette agit en tant que particulier non assujetti à la TVA (franchise de la petite entreprise). Le prix affiché est le prix final.
4. Paiement
Le paiement est effectué de manière sécurisée via la plateforme Stripe. Les données bancaires ne sont jamais transmises à l'auteur. Les moyens de paiement acceptés sont les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express).
5. Droit de rétractation
Conformément à l'article VI.53, 13° du Code de droit économique belge, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du consommateur. En procédant au paiement, l'acheteur reconnaît expressément que l'accès au fichier est immédiat et renonce à son droit de rétractation.
6. Propriété intellectuelle
L'achat d'une Œuvre confère à l'acheteur un droit d'usage personnel et non commercial. Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite.
7. Service après-vente
Pour toute question relative à votre achat (problème de téléchargement, fichier inaccessible), contactez : micheldecarochette@gmail.com. Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours judiciaire.